Calendrier des séances du conseil

SÉANCE DU CONSEIL EN PÉRIODE DE COVID-19

SÉANCE DU CONSEIL SANS LA PRÉSENCE DU PUBLIC

Dans le contexte de la pandémie de la COVID-19, l’arrêté ministériel 2020-074 du 2 octobre 2020 du ministre de la Santé et des Services sociaux prévoit que toute séance publique d'un organisme municipal doit être tenue sans la présence du public mais doit être publicisée dès que possible par tout moyen permettant de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. Cette directive s'applique aux municipalités en zone rouge (palier 4 - alerte maximale) dont fait partie la Municipalité des Coteaux depuis le 15 octobre 2020.

Suivant ces nouvelles directives, la Municipalité informe ses citoyens que les séances du conseil municipal auront lieux en visioconférence jusqu’à nouvel ordre. L’intégralité des séances seront enregistrées et diffusées par la suite sur la page Facebook de la Municipalité.

PÉRIODE DE QUESTIONS EN PÉRIODE DE COVID :

Considérant l'impossibilité de tenir une telle période de questions depuis que les séances du conseil sont tenues sans public, la Municipalité des Coteaux a mis en place une période de questions écrites.

Vous pouvez donc faire parvenir vos questions d’ordre municipale ou des commentaires concernant les dérogations mineures dédiées au conseil municipal, avant 14h le jour de la séance, par écrit en complétant le formulaire ci-joint :

FORMULAIRE POUR QUESTION(S)/COMMENTAIRE(S) SUR LES DÉROGATIONS MINEURES

Deux façons de transmettre vos questions d’ordre municipale et/ou commentaires sur les dérogations mineures:

• Par courriel à info@les-coteaux.qc.ca  OU
• Déposer à la réception de l’hôtel de ville située au 65, route 338, Les Coteaux.

POUR QU’UNE QUESTION SOIT SOUMISE AU CONSEIL MUNICIPAL, ELLE DOIT REMPLIR LES CONDITIONS SUIVANTES :

• Votre nom et prénom doivent être clairement indiqués;
• Être formulé de manière précise, non assortie de commentaires;
• Ne pas contenir de propos diffamatoire;
• Avoir été transmises au plus tard 14h le jour de la séance.

UNE QUESTION EST IRRECEVABLE SI :

• Elle est précédée d’un préambule inutile;
• Est incomplète;
• Est fondée sur une hypothèse;
• Comporte une argumentation, une expression d’opinion, une déduction;
• Suggère la réponse demandée.

Les questions de nature administrative/opérationnelle peuvent être posée en tout temps par courriel info@les-coteaux.qc.ca ou par téléphone au 450 267-3531.

LES QUESTIONS QUI N’AURONT PAS ÉTÉ RÉPONDUES LORS DE LA SÉANCE SERONT TRAITÉES PAR L’ADMINISTRATION MUNICIPALE.

Vous pouvez consulter l'ordre du jour: Ordre du jour 16 novembre 2020

Nous vous remercions de votre compréhension.

TENUE DES ASSEMBLÉES DU CONSEIL MUNICIPAL EN TEMPS DE COVID-19