Séance de consultation publique sur les règlements d’urbanismes révisés

Une séance de consultation publique sur les règlements d’urbanismes révisés aura lieu au 65, route 338, Les Coteaux, le 7 janvier 2025 à 19h.

Les projets de règlements suivants adoptés le 16 décembre seront présentés :

• No 312 « Règlement de Plan d’urbanisme »
• No 313 « Règlement sur les dérogations mineures aux règlements d’urbanisme »
• No 314 « Règlement de construction »
• No 315 « Règlement de lotissement »
• No 316 « Règlement de permis et certificats »
• No 317 « Règlement de zonage »
• No 318 « Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale »
• No 237-2022-01 « Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels afin d’assurer la concordance avec le règlement de zonage révisé »
• No 288-01 « Règlement modifiant le règlement relatif à la démolition d’immeubles afin d’assurer la concordance avec le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale révisé »

À l’occasion de cette séance, les projets de règlements ainsi que le processus d’adoption seront présentés. Les citoyens et organismes concernés par ces règlements auront l’occasion de poser des questions et d’exprimer leurs commentaires qui pourront être pris en compte avant l’adoption finale de ceux-ci.

Nous vous rappelons que vous pouvez consulter les règlements en ligne à l’adresse suivante: https://les-coteaux.qc.ca/sinformer/revision-du-plan-durbanisme/

L’avis public détaillé est également disponible en ligne à l’adresse suivante : https://les-coteaux.qc.ca/citoyens/greffe/avis-publics/