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Révision du plan d’urbanisme

Depuis novembre 2022, la Municipalité des Coteaux travaille sur un projet de révision en profondeur de son plan d’urbanisme et de sa réglementation d’urbanisme. Les règlements actuels, qui datent de presque 30 ans, ne répondent plus aux problématiques actuelles et ont donc besoin d’être modernisés afin de préparer le développement de la municipalité pour la prochaine décennie et de s’arrimer à la planification régionale. Cette démarche a débuté par un sondage en ligne réalisé auprès des citoyens en février 2023 afin de connaître leurs besoins et leur vision de la municipalité. Les résultats de celui-ci nous ont grandement guidés dans la rédaction des règlements.

Vous trouverez ci-dessous les grandes étapes qui doivent mener à l’entrée en vigueur de la réglementation ainsi que les projets de règlements :

  • Échéancier pour la révision du plan d’urbanisme et des règlements d’urbanismes

    Décembre 2024

    • Résolution adoptant le projet de règlement
    • Avis public de l’assemblée de consultation incluant le résumé du plan d’urbanisme.

    Janvier 2025

    • Assemblée publique de consultation.
    • Avis de motion.
    • Adoption des règlements.
    • Avis public annonçant la possibilité de faire une demande d’étude de conformité à la Commission municipale du Québec des règlements au nouveau plan d’urbanisme.

    Février 2025

    • Date limite pour déposer une demande à la Commission municipale du Québec (CMQ).

    Septembre 2025

    • Avis de motion.
    • Adoption des règlements.

    Octobre 2025

    • Avis public annonçant la tenue d’un registre pour le règlement de zonage aux fins de participation à un référendum.

    Novembre 2025

    • Tenue du registre.
    • Certificat du résultat du registre par écrit
    • Dépôt du certificat relatif aux résultats de la tenue du registre par écrit devant le Conseil lors de la séance suivant la tenue du registre.
    • Approbation par la MRC et entrée en vigueur des règlements.

    Décembre 2025

    • Publication d’un résumé du plan d’urbanisme
  • Présentation du 7 janvier 2025 sur la révision des règlements d’urbanisme
  • Règlements d'urbanisme